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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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BEAUJOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAUJOUR
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1633105
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2030
BEAUJOUR de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque BEAUJOUR

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux, 27260 CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque BEAUJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUJOUR arrivera à expiration en date du 13 décembre 2030.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , PRINCE ROBERT


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux, 27260 CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2000 n°2183861 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198164 - Publication au BOPI 1996-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 10 mars 2003 - Résiliation de licence n°366896 - Publication au BOPI 2003-03-10

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446907 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762755 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Vins, vins mousseux, cidres, calvados, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux